POINTAGE DES RÉGULATEURS 2016 – L’édition 2016 du Pointage des régulateurs a été publié dans le numéro du mois d’avril de Finance et Investissement. Vous trouverez ici les textes ainsi que les résultats de ce pointage exclusif.
7 avril 2016POINTAGE DES RÉGULATEURS 2016 – L’édition 2016 du Pointage des régulateurs a été publié dans le numéro du mois d’avril de Finance et Investissement. Vous trouverez ici les textes ainsi que les résultats de ce pointage exclusif.
7 avril 2016POINTAGE DES RÉGULATEURS 2016 – Les innovations technologiques confrontent les organismes de réglementation du Canada à des choix susceptibles de briser l'équilibre entre la stabilité du système bancaire et le besoin d'innovation du marché, signale PwC dans son édition 2016 du Rapport sur les banques canadiennes.
POINTAGE DES RÉGULATEURS 2016 - L'Autorité des marchés financiers (AMF) a mis fin aux spéculations en février dernier : dans son programme de renforcement de ses mesures réglementaires, elle n'offrira pas de compensation financière aux dénonciateurs, contrairement à ce qui se pratique en Ontario et aux États-Unis.
POINTAGE DES RÉGULATEURS 2016 - L'organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) présente des faiblesses, notamment sur le plan de l'administration de l'accès au système de gestion de dossier de mise en application et de ses normes de tenue de dossier, d'après un groupe de régulateurs canadiens.Ainsi, l'OCRCVM n'a pas limité l'accès à sa base de données pour gérer les conflits d'intérêts potentiels des utilisateurs du système, notamment ses employés responsables de l'évaluation des dossiers, des enquêtes et des litiges, d'après le dernier «Rapport d'inspection de l'OCRCVM» publié en mars.
POINTAGE DES RÉGULATEURS 2016 - Quel encadrement des commissions de suivi des fonds communs les ACVM devraient-elles implanter ?
POINTAGE DES RÉGULATEURS 2016 - Plusieurs répondants au sondage auraient souhaité que l'AMF rémunère les délateurs.
POINTAGE DES RÉGULATEURS 2016 - Voici ce que les régulateurs répliquent aux critiques des répondants. La présidente de la CSF nous a accordé une entrevue ; les dirigeants de l'AMF et de l'OCRCVM ont répondu par courriel.
POINTAGE DES RÉGULATEURS 2016 - Les petits cabinets redoutent une hausse de coût alors que les grands anticipent une baisse.
POINTAGE DES RÉGULATEURS 2016 - Une forte majorité de répondants est en faveur d'une pluralité de modes de rémunération.
POINTAGE DES RÉGULATEURS 2016 – Les régulateurs et l'industrie doivent s'adapter à l'innovation.
POINTAGE DES RÉGULATEURS 2016 - L'insatisfaction est élevée quant à la sensibilisation des régulateurs à cette question.